Fermeture de la boutique Elix

Vous avez jusqu’au 14 avril pour commander ! Cliquez sur ce bandeau pour en savoir plus...

1 résultat pour « organisme communautaire » dont 1 terme exact et aucune suggestion

organisme communautaire (n.)

1. À utiliser pour tout organisme créé en vertu du droit dérivé. À ne pas confondre avec organe communautaire.

SourceVoir les autres signes